Mentions légales

Mentions légales

Société éditrice

Ce site www.cap-nautes.com est édité par la société Cap-Nautes, régie par les statuts de la SAS-U immatriculée au R.C.S. Paris N° 788 771 871 le 15 Octobre 2012.

SIRET : N° 788 771 871 00019

TVA intracommunautaire : N° FR43 788 771 871

Siège : 13, rue des Martyrs 75009 Paris – Tel +33 145350863  - Fax +33 972418995

L'utilisation du site www.cap-nautes.com est régie par le droit français.

Propriété intellectuelle et crédits photographiques

Ce site est la propriété de Cap-Nautes. Tous les éléments, notamment les textes, images, photographies, illustrations, cartes, mis en ligne sur le site www.cap-nautes.com sont protégés et soumis aux lois du copyright. Les marques, logos et visuels présents sur ce site appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

Crédits photographiques : Serge Lucas - Jean-Paul Gazeau.

Cartes : www.euromapping.com/fr/page/maps 

En conséquence et en application des dispositions du Code de la propriété intellectuelle, des dispositions législatives et réglementaires de tous pays et des conventions internationales, toute utilisation, reproduction, adaptation, modification, altération, transmission à un tiers sous quelle que forme que ce soit, totale ou partielle, du contenu du site est strictement interdite, sauf autorisation expresse de Cap-Nautes. La violation de cette interdiction constitue un délit de contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Loi Informatique & Libertés – Données personnelles

Afin d’utiliser certains de nos services ou de pouvoir vous contacter, nous sommes amenés à vous demander des informations à caractère personnel. Les données personnelles collectées sur ce site vous concernant sont réservées à l'usage exclusif de Cap-Nautes et sont destinées aux seuls fins de traitement de votre demande d’information ou de communication externe.

Nous vous garantissons la confidentialité de ces données qui ne seront en aucun cas accessibles à des tiers.

Conformément à la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978, modifiée par la loi du 6 août 2004, vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification et de retrait des informations vous concernant. Ces droits peuvent être exercés auprès du siège social de Cap-Nautes.

Responsabilité

En dépit du soin apporté à la mise à jour des informations, des erreurs ou omissions peuvent demeurer ou s'insérer sur ce site. Cap-Nautes se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l’accès au site ou les présentes conditions d’utilisation, d’interrompre ou de suspendre tout ou partie des services proposés sur le site.

Le site www.cap-nautes.com peut contenir des liens hypertextes en direction d’autres sites présents sur le réseau Internet, dont Cap-Nautes n’est pas l’éditeur, et qui par conséquent, ne peut engager sa responsabilité. Tout lien hypertexte mis en place vers le présent site doit faire l’objet d’une autorisation préalable et écrite de Cap-Nautes.

En outre, Cap-Nautes ne peut être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site, incluant toutes détériorations, erreurs ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien.

 

Hébergeur du site

AXENET - 01 30 38 90 80


Crédits

Concept et production :

Ce site internet a été réalisé en utilisant la solution open-source PrestaShop™ .